Déposée le 16 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMATEC domicilié(e) 11 rue du Pavillon, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMATEC (S.A.R.L.) - 11 rue du Pavillon, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11
Appareils et instruments scientifiques, électriques électroniques, photographiques, cinématographiques, en particulier ceux pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et des images.Magnétoscopes, lecteurs vidéo, caméras vidéographiques, radio-cassettes, auto-radio, magnétophones, téléviseurs, moniteurs, chaînes stéréo haute fidélité, platines à lecture laser, vidéo-disques.Appareils électroniques informatiques pour le traitement de l'information: en particulier ordinateurs, machines à calculer.Appareils électroniques pour la cuisson: en particulier fours à micro-ondes. Supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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